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Les cours d’appel

Origines, histoire et enjeux contemporains

Cet ouvrage s’attache aux origines de l’appel, au rôle des cours d’appel dans la création du droit, ainsi qu’à leurs fonctions et leur place dans l’organisation judiciaire depuis leur création jusqu’à l’époque présente. La rupture avec la tradition n’a jamais été entièrement consommée – notamment en ce qui concerne la répartition territoriale des cours d’appel –, d’où une réflexion séculaire sur la réforme de la justice, dans laquelle s’inscrit l’actuel débat national sur « la justice du XXIe siècle ».

Avec le soutien du Centre aquitain d’histoire du droit de l’université de Bordeaux.

2016

Laurence Soula (dir.)

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Domaine : Sciences humaines et sociales | Droit

Collection : L’Univers des normes

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Format : 16,5 x 24 cm
Nombre de pages : 228 p.

ISBN : 978-2-7535-4911-1

Disponibilité : en librairie
Prix : 22,00 €

 

  • Sommaire
  • Documents
  • Auteur(s)

  • Aux origines de l’appel
  • Le rôle des cours d’appel dans la création du droit
  • La place des cours d’appel dans l’organisation judiciaire
  • L’irruption de la modernité au sein des cours d’appel

Laurence Soula, qui a dirigé cet ouvrage, est maître de conférences en histoire du droit à l’université de ­Bordeaux, chercheur au Centre aquitain d’histoire du droit.

 

 

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Presses Universitaires de Rennes - Dernière mise à jour : 22 août 2019

Presses Universitaires de Rennes