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Marine et Justice

La justice criminelle de la Marine française sous l’Ancien Régime

Le passé judiciaire de la Marine française appartient à son « histoire ignorée », en particulier et paradoxalement à son apogée du XVIIIe siècle, sous le règne de Louis XVI. Pourtant l’analyse des documents des autorités maritimes, notamment leur abondante correspondance administrative, permet des découvertes intéressantes. La vie de la Marine s’y anime dans la dualité de ses institutions de répression : tribunal prévôtal de l’intendant et conseil de guerre du commandant. Ces juridictions apparaissent placées sous la main du Roi, c’est-à-dire sous la tutelle étroite du secrétaire d’État chargé du département de la Marine et des Colonies.

2010

Alain Berbouche

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Domaines : Histoire | Histoire moderne
Sciences humaines et sociales | Droit
Histoire | Justice et déviance
Histoire | Histoire maritime

Collection : Histoire

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Format : 15,5 x 24 cm
Nombre de pages : 284 p.

Illustrations : Couleurs et N & B

ISBN : 978-2-7535-1094-4

Disponibilité : en librairie
Prix : 18,00 €

 

  • Sommaire
  • Documents
  • Auteur(s)
  • Revue de presse

Les institutions de la Marine française du Moyen Âge au XVIIIe siècle

  • Le gouvernement de la Marine et ses bureaux
  • Les services extérieurs de la Marine et leurs personnels                       

Les institutions judiciaires et le droit pénal de la Marine française au XVIIIe siècle

  • Les institutions judiciaires de la Marine et leurs attributions
  • Le droit pénal et la procédure criminelle de la Marine

La justice militaire maritime de la France à la veille de la Révolution

  • La justice de la marine militaire en action
  • Une justice politique progressiste
  • La justice prévôtale des Galères
  • La justice de la Marine nationale en révolution

Alain Berbouche est maître de conférences en histoire du droit à la faculté de Droit et de Science politique à l’université Rennes 1. Docteur d’État en droit, membre de la société française d’Histoire maritime et du centre d’Histoire du droit de Rennes, il est spécialiste de l’histoire des institutions administratives et judiciaires de la Marine française, matière qu’il enseigne en master 2 recherche d’histoire du droit.

 

« L’ouvrage constitue une robuste étude scientifique et ouvre un nouveau champ à l’histoire des institutions et du droit, à laquelle il fournit aussi un choix judicieux de documents reproduits en annexe. »
Bibliothèque de l’école des Chartes, 2010-168.

 

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Presses Universitaires de Rennes - Dernière mise à jour : 22 octobre 2014

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